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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CAP OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN
NEPTUNE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788561
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 20 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397414) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397414) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP OCEAN est expirée depuis le 20 avril 2019.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397414) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397414) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397414 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654459 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.