Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN
NEPTUNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3529793
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
CAP OCEAN de NEPTUNE

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP OCEAN est expirée depuis le 8 octobre 2017.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


SB ALLIANCE - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Viande ; poisson ; préparations culinaires à base de poisson ; conserves et semi-concerves de poissons, de mollusques et de crustacés ; succédanés de caviar (oeufs de lump, oeufs de saumon, oeufs de truite) ; maquereaux, foie de morue, harengs, moules (non vivants) ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.