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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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Cap Océan
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cap Océan
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171675
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
Cap Océan de NEPTUNE

Présentation de la marque Cap Océan

Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cap Océan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Cap Océan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cap Océan est expirée depuis le 26 juin 2022.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492402 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654459 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Viande, poisson, préparations à base de poisson, plats cuisinés à base de poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confltures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.