Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.S.I. CUISIMER SURIMER INNOVATIONS
NEPTUNE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422621
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque C.S.I. CUISIMER SURIMER INNOVATIONS

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.S.I. CUISIMER SURIMER INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215154) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215154) - 78220 - France.

La marque C.S.I. CUISIMER SURIMER INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.S.I. CUISIMER SURIMER INNOVATIONS est expirée depuis le 10 juin 2012.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215154) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215154) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215154 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, ufs, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles