BEL'FUMÉE
Présentation de la marque BEL'FUMÉE
Déposée le 18 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'FUMÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEL'FUMÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'FUMÉE arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.
NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575893 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18