Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APERÔTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque APERÔTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Viande et préparations à base de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes ; jambon, saucisson, saucisses, salaisons. Abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie. Poisson et préparations à base de chair de poisson. Mousses de poisson. Fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non vivants). Conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fromage. OEufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles. Boissons lactées où le lait prédomine ; mousses lactées. Conserves et préparations culinaires à base de viande et extraits de viande ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de promotion de ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations commerciales par le biais de sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; Organisation et réalisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en rapport avec la commercialisation de produits alimentaires ; relations publiques ; Présentation de produits de charcuterie et autres produits à base de viande , de produits de poisson, de produits laitiers et de fromages sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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