Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERÔTREMENT
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4179012
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2025
APERÔTREMENT de NEPTUNE

Présentation de la marque APERÔTREMENT

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERÔTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque APERÔTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERÔTREMENT arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Viande et préparations à base de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes ; jambon, saucisson, saucisses, salaisons. Abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie. Poisson et préparations à base de chair de poisson. Mousses de poisson. Fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non vivants). Conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fromage. OEufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles. Boissons lactées où le lait prédomine ; mousses lactées. Conserves et préparations culinaires à base de viande et extraits de viande ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de promotion de ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations commerciales par le biais de sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; Organisation et réalisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en rapport avec la commercialisation de produits alimentaires ; relations publiques ; Présentation de produits de charcuterie et autres produits à base de viande , de produits de poisson, de produits laitiers et de fromages sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.