Déposée le 2 septembre 1976 par Neptune Microfloc Incorporated
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MICRO FLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Neptune Microfloc Incorporated domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat d'Oregon), 1965 Airport Road, Corvallis, Etat d'Oregon (E.U.A.). - États-Unis.
La marque MICRO FLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MICRO FLOC est expirée depuis le 2 septembre 1986.
Neptune Microfloc Incorporated a également déposé les autres marques suivantes : MICROFLOC
Neptune Microfloc Incorporated - (société organisée selon les lois de l'Etat d'Oregon), 1965 Airport Road, Corvallis, Etat d'Oregon (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531
Installations de distribution et de traitement de l'eau et appareils de contrôle et de commande associés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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