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Marques déposées par NEPSIO Conseil
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Ma commune en ligne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma commune en ligne
NEPSIO Conseil

Numéro de dépôt :
4590333
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
Ma commune en ligne de NEPSIO Conseil

Présentation de la marque Ma commune en ligne

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par NEPSIO Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma commune en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est NEPSIO Conseil domicilié(e) 25 Mail Haroun Tazieff - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEPSIO Conseil, Monsieur Emmanuel JOUSSEMET domicilié(e) 25 Mail Haroun Tazieff - 44300 - NANTES - France.

La marque Ma commune en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma commune en ligne arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


NEPSIO Conseil - 25 Mail Haroun Tazieff - 44300 - NANTES - France


NEPSIO Conseil, Monsieur Emmanuel JOUSSEMET - 25 Mail Haroun Tazieff - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de signalisation ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ;

Développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.