Déposée le 9 septembre 2003 par NEPOMIATZI HELENE et SAVARY Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Les déposants sont NEPOMIATZI HELENE domicilié(e) 49 AVENUE VICTOR HUGO,92140 CLAMART - 92140 - France et SAVARY Claire domicilié(e) 31 ROUTE NATIONALE,62180 NEMPONT SAINT FIRMIN - 62180 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEPOMIATZI HELENE domicilié(e) 49 AVENUE VICTOR HUGO,92140 CLAMART - 92140 - France.
La marque 6996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPOMIATZI HELENE - 49 AVENUE VICTOR HUGO,92140 CLAMART - 92140 - France
SAVARY Claire - 31 ROUTE NATIONALE,62180 NEMPONT SAINT FIRMIN - 62180 - France
NEPOMIATZI HELENE - 49 AVENUE VICTOR HUGO,92140 CLAMART - 92140 - France
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426090 - Publication au BOPI 2006-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Savons – parfums – cosmétiques Rouges à lèvres. Produits de demaquillage. Joaillerie – bijouterie – pierres Precieuses. Horlogerie – coffrets à bijoux – bracelets – chaines Porte clefs de Fantaisie Malles et Valises – Parapluies – porte Feuilles. Porte monnaies. Sacs à main, à dos, à roulettes Sacs de voyage. Vêtements – Chaussures – Chapellerie – chemises – vêtements en cuirs – ceintures. Fourrures – gants – (Habillement) Bonneterie. Chaussettes sous vêtements – foulards.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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