Déposée le 13 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Ubat Contrôle »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOXIA domicilié(e) 1 Le petit dutray,61360 LA PERRIERE - 61360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 543 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOXIA domicilié(e) 0 RUE SABIN, ZI LA FRESNAIS,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOXIA SARL - 1 Le petit dutray,61360 LA PERRIERE - 61360 - France - SIREN 504543240
NEOXIA - 0 RUE SABIN, ZI LA FRESNAIS,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique du bâtiment et en énergie.
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