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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA
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ROYAL HORSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL HORSE
NEOVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1556771
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2029
ROYAL HORSE de NEOVIA

Présentation de la marque ROYAL HORSE

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAPPANT Sylvie domicilié(e) 25 rue Cugnot - 75018 - PARIS - France.

La marque ROYAL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL HORSE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

NEOVIA a également déposé les autres marques suivantes : NOTALIM , FERTIPLUS , STIMUNE , TONILAXIA , FIBER MIX , SAVOUR'LAP , RumiDiag , WELLAP , RAFAL , E


NEOVIA, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


Mme CHAPPANT Sylvie - 25 rue Cugnot - 75018 - PARIS - France


Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151935 - Publication au BOPI 1992-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148438 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168756 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195722 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419970 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723983 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Aliments pour chevaux

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.