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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA
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RAFAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAFAL
NEOVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1451784
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque RAFAL

Déposée le 26 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEOVIA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque RAFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAFAL arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

NEOVIA a également déposé les autres marques suivantes : NOTALIM , FERTIPLUS , STIMUNE , TONILAXIA , FIBER MIX , SAVOUR'LAP , RumiDiag , WELLAP , E , KOLOSS


NEOVIA, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


NEOVIA, Mme FILY Catherine - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 26 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195214 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement avec limitation n°2105797 - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2007 n°2354441 - Publication au BOPI 2007-10-30

Renouvellement avec limitation n°2359726 - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°209012 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°350289 - Publication au BOPI 2002-06-27

Renouvellement avec limitation n°2107707 - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Renouvellement avec limitation le 22 février 2018 n°2673422 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Aliments pour animaux de rente.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.