Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETS LOVE US
NEOVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4381874
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
PETS LOVE US de NEOVIA

Présentation de la marque PETS LOVE US

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETS LOVE US » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA domicilié(e) Talhouët - 56250 - Saint-Nolff - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOVIA, Mme. Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PETS LOVE US a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETS LOVE US arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

NEOVIA a également déposé les autres marques suivantes : NOTALIM , FERTIPLUS , STIMUNE , TONILAXIA , FIBER MIX , SAVOUR'LAP , RumiDiag , WELLAP , RAFAL , E


NEOVIA, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - Saint-Nolff - France - SIREN 636320038


NEOVIA, Mme. Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour animaux, déodorants pour animaux. Détachants ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits hygiéniques pour les animaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides. Couches-culottes en papier ou en cellulose pour animaux ; produits anti-insectes, fongicides, herbicides ; colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ;

Systèmes informatiques Systèmes informatiques et logiciels enregistrés ; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]) ; Détecteurs de mouvements électroniques pour la mesure et l'enregistrement des données relatives aux animaux ; logiciels (programmes enregistrés) pour le suivi de la santé et du progrès des animaux ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux ; harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux ; sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bois d'animaux ; clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; mangeoires pour animaux, peignes et brosses pour animaux, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie. Cages pour oiseaux et animaux de compagnie ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages à savoir perchoirs, récipients pour l'eau, balançoires, bacs d'alimentation pour animaux de compagnie ; aquariums et terrariums ; éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques. Vaporisateurs, baignoires portatives pour animaux de compagnie, tirelires non métalliques ;

Jeux et jouets pour animaux de compagnie ; jouets en corde pour animaux de compagnie ; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ;

Aliments pour animaux ; nourriture et compléments alimentaires pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux ; aliments séchés pour l'alimentation animale ; conserves pour chiens et chats ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de promotion de vente de produits pour des tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, engrais pour les terres, terre pour la culture, eau distillée, eau distillée oxygénée, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour animaux, déodorants pour animaux, détachants, ouate à usage cosmétique, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour les animaux, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides, couches-culottes en papier ou en cellulose pour animaux, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers et lotions antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour chiens, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, cartonnages, produits de l'imprimerie, cartes, cartes de fidélité sans codage magnétique, cartes d'abonnements en carton ou en plastique, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, imprimés, guides, catalogues, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, lithographie, images, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, produits en matière plastique pour l'emballage, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, harnais pour animaux, harnachements, muselières, colliers, laisses et harnais pour animaux, sacs, trousses et coffres de voyage, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs à roulettes, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches et écharpes pour porter les animaux, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bois d'animaux, clapiers pour animaux, nichoirs pour animaux, niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), mangeoires pour animaux, peignes et brosses pour animaux, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, cages pour oiseaux et animaux de compagnie, mangeoires et autres éléments d'équipement de cages, bacs d'alimentation pour animaux de compagnie, aquariums et terrariums, éléments décoratifs pour aquariums et terrariums en plâtre, pierre naturelle et matières plastiques, vaporisateurs, baignoires portatives pour animaux de compagnie, tirelires non métalliques, jeux et jouets pour animaux de compagnie, jouets en corde pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats, animaux en tant que jouets, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, malt, animaux vivants, poissons vivants, reptiles vivants, batraciens, arachnides, oiseaux vivants, rongeurs, furets, lapins, chiens, chats, aliments pour animaux, nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons, nourriture et compléments alimentaires pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux, aliments séchés pour l'alimentation animale, conserves pour chiens et chats, objets comestibles à mâcher pour animaux, plantes d'aquarium, plantes pour terrariums, foin, appâts vivants pour la pêche, aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux, biscuits pour animaux, produits pour litières d'animaux, sable pour animaux, gravier et sable pour les animaux domestiques, remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;

Association caritative à savoir : collectes de dons pour des tiers dans le domaine de la protection des animaux. Collectes de bienfaisance, parrainage pour établissements accueillant des animaux. Service d'assurance et d'assurance-maladie pour animaux ;

Services de télécommunications. Services de communications audiovisuelles, radiophoniques ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général, services de communication et de transmission de données par réseaux de communication ; services de messagerie électronique sécurisée ; échange de données informatisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission par satellite ;

Formation, divertissement ; activités sportives et culturelles : à savoir organisation de manifestations à des fins culturelles et organisation de compétitions ; édition de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Production de spectacles et de films mettant en scène des animaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; organisation de concours et de compétitions sportives d'animaux ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie. Services éducatifs, à savoir tenue de cours et de séminaires dans le domaine animal ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ;

Services de localisation d'animaux perdus.