ARC EN CIEL ASSURANCE RESPECT DE LA BASSE COUR
Présentation de la marque ARC EN CIEL ASSURANCE RESPECT DE LA BASSE COUR
Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC EN CIEL ASSURANCE RESPECT DE LA BASSE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC EN CIEL ASSURANCE RESPECT DE LA BASSE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARC EN CIEL ASSURANCE RESPECT DE LA BASSE COUR arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.
NEOVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555445 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749694 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02