Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEENEO
NEOVALLEY sarl

Numéro de dépôt :
3506715
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEENEO de NEOVALLEY

Présentation de la marque SEENEO

Déposée le 13 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOVALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEENEO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOVALLEY domicilié(e) 03 SENTE ROGER,78770 MARCQ - 78770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOVALLEY domicilié(e) 03 SENTE ROGER,78770 MARCQ - 78770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


NEOVALLEY sarl - 03 SENTE ROGER,78770 MARCQ - 78770 - France


NEOVALLEY - 03 SENTE ROGER,78770 MARCQ - 78770 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469540 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.