Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOVACOM
NEOVACOM, SAS

Numéro de dépôt :
4304250
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2026
NEOVACOM de NEOVACOM

Présentation de la marque NEOVACOM

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEOVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVACOM domicilié(e) 180 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEALTA AVOCATS, Me Olivier TOURY domicilié(e) 30 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque NEOVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVACOM arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

NEOVACOM a également déposé les autres marques suivantes : NEOVACOM ENOVACOM GROUPE , NEOVACOM , freedz


NEOVACOM, SAS - 180 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


LEALTA AVOCATS, Me Olivier TOURY - 30 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

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