Déposée le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOTOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NEOTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOTOIT domicilié(e) 44 RUE D'ORFEUIL - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 190 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPEN CONSEIL domicilié(e) 71 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France.
La marque NEOTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOTOIT est expirée depuis le 18 juillet 2023.
NEOTOIT, SARL - 44 RUE D'ORFEUIL - 28100 - DREUX - France - SIREN 794190298
OPEN CONSEIL - 71 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; construction de bâtiments ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de rénovation ; installation, construction, maintenance, révision et réparation d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation de plomberie ; installation de portes et de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation d'équipements téléphoniques ; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien et réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et réparation d'équipements de télécommunication ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; maçonnerie ; menuiserie ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et restauration de bâtiments ; services de câblage pour les télécommunications ; services de charpenterie ; services de désamiantage ; services de location d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou de construction ; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment ;
Architecture ; conseils en architecture ; décoration intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ; arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie ; conception et planification techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ; conception et planification techniques d'installations de chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et de la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et routes ; levés topographiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets techniques pour la construction et la rénovation ; services d'architecture intérieure ; services de conception et planification de travaux de construction et de rénovation ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ; services de conception et planification techniques en matière d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
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