Déposée le 25 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOSUN domicilié(e) 1 RUE DE L'ORIENT, ZA CAMP FERRAT 2 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 060 637 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque NEOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOSUN arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.
NEOSUN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 1 RUE DE L'ORIENT, ZA CAMP FERRAT 2 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France - SIREN 500060637
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479503 - Publication au BOPI 2008-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649774 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
– instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; extincteurs ; tous ces produits étant vendus en relation avec le domaine de la construction et du bâtiment et/ou de l'énergie et/ou du chauffage et/ou de la climatisation ; tous ces produits excluant les produits informatiques, et/ou de téléphonie.
– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous ces produits étant vendus en relation avec le domaine de la construction et du bâtiment et/ou de l'énergie et/ou du chauffage et/ou de la climatisation ; tous ces produits excluant les produits informatiques, et/ou de téléphonie.
– services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; traitement contre la rouille ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie ; tous ces services étant rendus en relation avec le domaine de la construction et du bâtiment, et/ou de l'énergie, et/ou du chauffage, et/ou de la climatisation ; service d'entretien et/ou réparation dans le domaine de la construction et du bâtiment, et/ou de l'énergie, et/ou du chauffage, et/ou de la climatisation ; service d'installation d'objets, machines, appareils, dispositif ou équipement dans le domaine de la construction et du bâtiment, et/ou de l'énergie, et/ou du chauffage, et/ou de la climatisation ; tous ces services excluant les services informatiques, et/ou de téléphonie.
– expertises [travaux d'ingénieurs] ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode ; tous ces services étant rendus en relation avec le domaine de la construction et du bâtiment, et/ou de l'énergie, et/ou du chauffage, et/ou de la climatisation ; services de recherches et de conception de produits en relation avec le domaine de la construction et du bâtiment, et/ou de l'énergie, et/ou du chauffage, et/ou de la climatisation ; tous ces services excluant les services informatiques, et/ou de téléphonie.
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