Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NEOSME INDUSTRY
NEOSME INDUSTRY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3138285
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Présentation de la marque NEOSME INDUSTRY
Déposée le 5 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOSME INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « NEOSME INDUSTRY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOSME INDUSTRY domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES "LES SAINTS-MARTINS", 45240 MENESTREAU-EN-VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 844 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOSME Industry - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOSME INDUSTRY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE D'ACTIVITES "LES SAINTS-MARTINS", 45240 MENESTREAU-EN-VILLETTE - France - SIREN 437844095
NEOSME Industry - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet total n°382269 - Publication au BOPI 2003-11-26
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
1) Formulations, industrialisations et productions de toutes techniques et/ou de tous consommables relatifs au traitement ou au retraitement de l'eau auprès des entreprises industrielles, agricoles et des collectivités, directement ou indirectement relativement aux activités précitées ainsi qu'à celles de caractère similaire, connexe ou complémentaire. 2) Formulations, industrialisations et productions de toutes techniques et/ou de tous consommables relatifs au traitement ou au retraitement des rejets auprès des entreprises industrielles, agricoles et des collectivités, directement ou indirectement relativement aux activités précitées ainsi que celles de caractère similaire, connexe ou complémentaire. 3) Préventions de situations de dépendance dans les secteurs de l'énergie, de l'eau et de l'agroalimentaire directement ou indirectement relativement aux secteurs précités ainsi qu'à ceux de caractère similaire, connexe ou complémentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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