Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS
Neosens, SA

Numéro de dépôt :
3786699
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS de Neosens

Présentation de la marque NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Neosens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Neosens domicilié(e) RUE JEAN BART DIAPASON, BAT B BP 57490 France - 31674 - LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 178 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neosens domicilié(e) RUE JEAN BART DIAPASON, BAT B BP 57490 - France.

La marque NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSENS PURE SENSOR SOLUTIONS est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Neosens a également déposé les autres marques suivantes : NEOSENS


Neosens, SA - RUE JEAN BART DIAPASON, BAT B BP 57490 France - 31674 - LABEGE Cedex - France - SIREN 438178725


Neosens - RUE JEAN BART DIAPASON, BAT B BP 57490 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Solutions de mesure (sondes).