Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neoriv
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neoriv domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 404 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neoriv, M. Hassan Bahsoun domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - Montpellier - France.
La marque KOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOZ est expirée depuis le 11 janvier 2023.
Neoriv a également déposé les autres marques suivantes : incarline
Neoriv, SARL - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - Montpellier - France - SIREN 530404441
Neoriv, M. Hassan Bahsoun - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Avenue Henri Becquerel - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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