Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MAQUETTE
NEORAMA, SARL

Numéro de dépôt :
4042595
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
FRANCE MAQUETTE de NEORAMA

Présentation de la marque FRANCE MAQUETTE

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE MAQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEORAMA domicilié(e) 12B RUE DE MAYENCIN - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEORAMA, Mme GRUEL ROXANE domicilié(e) 12B RUE DE MAYENCIN - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France.

La marque FRANCE MAQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MAQUETTE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

NEORAMA a également déposé les autres marques suivantes : biolittle


NEORAMA, SARL - 12B RUE DE MAYENCIN - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France


NEORAMA, Mme GRUEL ROXANE - 12B RUE DE MAYENCIN - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Numérisation de documents.