'N Post
Présentation de la marque 'N Post
Déposée le 5 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 'N Post » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 'N Post a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752700.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'N Post est expirée depuis le 5 octobre 2008.
NEOPOST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Inscription le 25 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308109 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 29 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291054 - Publication au BOPI 1999-11-29
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46