Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRILLIANTBASICS
NEOPOST SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3374491
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
BRILLIANTBASICS de NEOPOST

Présentation de la marque BRILLIANTBASICS

Déposée le 5 août 2005 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRILLIANTBASICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST domicilié(e) 113, Rue Jean Marin Naudin,92220 BAGNEUX - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 103 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque BRILLIANTBASICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRILLIANTBASICS est expirée depuis le 5 août 2015.

NEOPOST a également déposé les autres marques suivantes : ICANDOO , LOAD'N GO , WE VALUE YOUR MAIL , WE VALUE YOUR MAIL , LOAD'N GO , SEND.RECEIVE.CONNECT. , 'N Post , MIX GO , NEOPOST , ICANDOO


NEOPOST SA Société anonyme - 113, Rue Jean Marin Naudin,92220 BAGNEUX - 92220 - France - SIREN 402103907


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Machines pour le traitement du courrier notamment machines à affranchir, alimentateurs, convoyeurs, plieuses, inséreuses, destructeurs de documents, machines à empiler, parties et pièces détachées desdites machines, machines de tri de lettres, éclateurs, à savoir machines de traitement de papier destinées à séparer automatiquement les uns des autres des documents produits par ordinateurs en bande continue, extracteurs, à savoir machines destinées à ouvrir les lettres et à en extraire le contenu automatiquement. Appareils électroniques pour le traitement du courrier, appareils électroniques de traitement de données pour la préparation du courrier (lettres et colis) à l'envoi, à savoir appareils pour plier et insérer les lettres dans les enveloppes et appareils électroniques pour la pro grammation et le contrôle des appareils pour plier et insérer, balances postales, programmes enregistrés d'ordinateurs permettant le traitement du courrier, de colis et le suivi de leur acheminement et de leur délivrance ; programmes enregistrés d'ordinateurs permettant le traitement des adresses postales ; programmes enregistrés d'ordinateurs d'optimisation des tarifs d'expédition de colis, de courrier et gestion des dépenses ; programmes enregistrés d'ordinateurs de mise à jour des tarifs d'expédition et de données ; programmes enregistrés d'ordinateurs permettant l'accès à des services postaux à distance ; programmes enregistrés d'ordinateurs d'automatisation de services postaux ; programmes enregistrés d'ordinateurs de conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; équipements, appareils et dispositifs pour le traitement du courrier notamment machines à affranchir, bases et têtes d'affranchissement, parties et pièces détachées des machines à affranchir, machines pour l'impression avec et sans contact d'empreintes postales, ouvre-lettres, dateurs, machines postales pour bureaux de poste et notamment machines de distribution pour des applications postales, équipements de comptoir pour des applications d'affranchissement, à savoir machines à affranchir et appareils de contrôle de l'affranchissement spécialement conçus pour être disposés sur des comptoirs, machines de tri de lettres, équipement d'adressage et de codage à barres pour des applications courrier, à savoir machines à adresser et coder, appareils de traitement du courrier destinés à être utilisés avec des ordinateurs, équipement informatique de traitement du courrier, équipement pour le traitement de l'information, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images, imprimantes d'ordinateurs, appareils et instruments pour imprimer des données informatiques, machines et appareils de contrôle d'affranchissement, lecteurs de codes barres, logiciels de gestion des expéditions du courrier (lettres, dépêches, journaux, colis), de son affranchissement et du traitement des documents d'expédition et d'affranchissement du courrier, programmes d'ordinateurs permettant l'accès à des services informatiques via l'Internet ou d'autres réseaux informatiques de télécommunication ; appareils électroniques pour l'affranchissement (paiement et inscription) des frais postaux ou de port (pour les services d'acheminement privés) pour les lettres et colis, y compris par commande et téléchargement à distance, via un réseau Internet et Intranet ; kiosques électroniques à prépaiement pour l'affranchissement de lettres et colis (acheminés par les services postaux ou par transporteur privé) ; appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux ou de messages, ordinateurs et leurs périphériques, notamment les imprimantes et numériseurs. Etiquettes, étiquettes pour lettres et colis, machines et appareils pour imprimer des adresses (articles de bureau), manuels d'utilisation et documents pour le traitement du courrier. Mobilier de bureau spécialement adapté aux équipements, appareils et dispositifs de traitement de courrier. Services d'affranchissement du courrier assisté par ordinateurs, services d'affranchissement de courriers par le réseau Internet, services de sélection et de traitement d'adresses de particuliers et d'entreprises par l'intermédiaire de réseaux informatiques, services d'assistance et de consultation dans le domaine de la gestion du courrier, services d'aide et de consultation pour la gestion des affaires dans les domaines de la logistique, du transport, de l'acheminement de marchandises, de colis et de courriers ; services de reproduction de documents ; élaboration de statistiques ; aide aux entreprises dans l'optimisation des tarifs d'expédition de colis, du courrier et dans la gestion de leurs dépenses, ces services pouvant être rendus en ligne ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, ces services pouvant être rendus en ligne ; aide aux entreprises dans la gestion de leurs services d'expédition de plis ou colis, ces services pouvant être rendus en ligne. Services financiers, services de gestion de comptes financiers pour l'affranchissement à distance des lettres et colis ; services de rechargement de crédit postal ; services de traitement de virements et de prélèvements de frais d'affranchissement de lettres et colis ; prise à bail, location avec ou sans promesse de vente de tous équipements, machines, appareils et dispositifs en rapport avec le traitement, le transport, la livraison du courrier, de toutes usines, de tous ateliers, bureaux et locaux ; gestion d'un portefeuille de participations et de valeurs mobilières et les opérations y afférentes, gestion de tous immeubles ; mise à disposition pour des tiers de personnel effectuant les opérations de traitement de courrier. Services d'installations, de maintenance et de réparation de toutes machines, de tous équipements, appareils et dispositifs en rapport avec le traitement, le transport et la livraison du courrier, ces services pouvant être rendus en ligne. Services de télécommunication, services de télécommunication par réseaux informatiques, services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication informatiques, services de communication par ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), services de fournitures de moyens d'accès à un serveur pour des prestations dans le domaine du traitement, de la logistique et du transport des marchandises, colis et du courrier. Conception et développement de logiciels, maintenance de logiciels, services de recherche et d'expertises dans le domaine des techniques de traitement du courrier et des colis, services de conseil et d'assistance pour l'installation, la maintenance et la mise à jour de systèmes de traitement électronique de données servant au traçage, au suivi, à la localisation de colis, de courriers et de palettes pendant leur traitement, leur transport et leur livraison, services de conseil d'installation de systèmes de traitement électronique de données servant au traçage et à la localisation de colis, de courriers et de palettes pendant leur transport et leur livraison ; services de conversion de données et de programmes informatiques ; services de conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.