PACKCITY NEOPOST ID, Société anonyme
Présentation de la marque PACKCITY
Déposée le 8 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PACKCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST ID domicilié(e) 127 Avenue Joseph Pierre Boitelet - 84302 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 700 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque PACKCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACKCITY est expirée depuis le 8 juillet 2023.
NEOPOST ID a également déposé les autres marques suivantes : DU PREMIER CLIC AU DERNIER KILOMETRE , CYBERFREE , CYBERSTATION , pack city
NEOPOST ID, Société anonyme - 127 Avenue Joseph Pierre Boitelet - 84302 - CAVAILLON - France - SIREN 509700852
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Machines pour le traitement du courrier notamment plieuses, inséreuses, parties et pièces détachées desdites machines, à savoir alternateurs, bobines pour machines, carters pour machines et moteurs, ciseaux de machines, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, courroies de machines, couteaux (parties de machines), lames (parties de machines), moteurs (autres que pour véhicules terrestres), pistons (parties de machines ou de moteurs) ; machines de tri de lettres ; éclateurs, à savoir machines de traitement de papier destinées à séparer automatiquement les uns des autres des documents produits par ordinateurs en bande continue ; extracteurs, à savoir machines destinées à ouvrir les lettres et à en extraire le contenu automatiquement ;
Appareils électroniques utilisés pour contrôler l'affranchissement (paiement et enregistrement) des frais postaux et de transport (des services d'envoi privés), pour les lettres et colis, y compris par commande à distance et par téléchargement, via l'Internet et les réseaux Intranet ; aubettes électroniques de pré-paiement pour affranchir les lettres et colis (envoyés par les services postaux privés ou par des transporteurs privés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils électriques et distributeurs automatiques de courriers et de colis ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de synchronisation de données entre ordinateurs portables ou de poche et ordinateurs hôtes ; logiciels de systèmes d'exploitation informatiques ; logiciels de télécommunication pour la transmission électronique de documents et la transmission de télécopies ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris modems, permettant la connexion à des bases de données, réseaux informatiques, réseaux informatiques mondiaux ainsi qu'à Internet ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ; logiciels pour la télécopie, le courrier électronique, la messagerie vocale et la messagerie Internet ; logiciels à usage commercial ; matériel informatique, à savoir ordinateurs, changeurs de disques (informatique), périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), souris (informatique) ; logiciels ; ordinateurs de poche ; ordinateurs portables ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images pour téléphones portables ; publications électroniques (téléchargeables) disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; périphériques informatiques ; supports de données informatiques pré-enregistrés ; supports de données optiques et magnétiques ; plateformes logiciels ; logiciels téléchargeables pour la fourniture et le suivi d'informations concernant la distribution et la livraison de marchandises, colis et documents ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
Appareils électroniques pour l'affranchissement et machines à affranchir (paiement et enregistrement) des frais postaux et frais de transport (pour les services d'envois privés), pour les lettres et colis, y compris commandes à distance et téléchargement par l'Internet et les réseaux Intranet ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; plaques à adresses pour machines à adresser ; brochures ; machines à cacheter de bureau ; tampons pour cachets ; catalogues ; chemises pour documents ; appareils pour plastifier les documents (articles de bureau) ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; formulaires ; machines à imprimer les adresses ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; imprimés ; manuels ; plaques à timbrer ; tampons encreurs ; papier d'emballage ;
Organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, à l'exclusion des services d'organisation administrative de transport et de redistribution dans le domaine des produits phytosanitaires et des semences ;
Communication par terminaux d'ordinateurs / SMS ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations continues dans une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet. Communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux ; fourniture (transmission) d'informations concernant le transport de lettres et de colis ;
Transport, livraison, distribution et acheminement de marchandises, de courriers et de colis ; emballage et entreposage de marchandises, de courriers et de colis ; organisation de transports ; service d'affrètement ; location de véhicules de transport ; services de tri et entreposage de marchandises, de courriers et de colis ; livraisons sous quelque forme que ce soit, notamment par transport chez le destinataire ou en un point de vente ou de dépôt intermédiaire, à la suite de commandes, en particulier par le biais du réseau Internet, informatisées ou non, y compris pour le compte de fournisseurs de biens, par le biais du réseau Internet ou par tout autre moyen informatisé, de communication ou autre, et de leurs clients, particuliers ou collectivités ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; courtage de frêt ou de transport ; aide aux entreprises dans la gestion de leurs services d'expédition de plis ou de colis, ces services pouvant être rendus en ligne ; location sans promesse de vente de tous équipements, machines, appareils et dispositifs en rapport avec le traitement, le transport et la livraison du courrier ; suivi de l'expédition lors du transport par détermination électronique du lieu de destination des produits et marchandises, en particulier documents, paquets, colis ; location de conteneurs d'entreposage.