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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE
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LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS
NEOPOST FRANCE, Une société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566134
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE domicilié(e) 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2148026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 778 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2148026) - France.

La marque LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ETIQUETTES SERVICES COMPRIS est expirée depuis le 19 décembre 2009.

NEOPOST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMH , CADRECO , NEOCHEQUE , SATAS , Scan2Mail , NEOCARTE , EAZYMARK , FORUM EUROPOSTAL , MICROPOST , CARTE AVANTAGES 1000


NEOPOST FRANCE, Une société Anonyme - 105 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE (dossier no 2148026) - France - SIREN 378778542


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2148026) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148026 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269281 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269280 - Publication au BOPI 1998-12-21

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