SYPAC
Présentation de la marque SYPAC
Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYPAC est expirée depuis le 29 octobre 2010.
NEOPOST FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160055 - Publication au BOPI 1999-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269281 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269280 - Publication au BOPI 1998-12-21