Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTSORTER
NEOPOST FRANCE Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
99808387
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque SOFTSORTER

Déposée le 18 août 1999 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOFTSORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE Une domicilié(e) 105 rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 778 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SOFTSORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTSORTER est expirée depuis le 18 août 2009.

NEOPOST FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes : TRI@IDE , JAW , NEOPAJE , MAGICADRESSE , POST ADREX , PRINT ADREX , NEOFREE , DIRECT ADRESSES , AutoStamp , SYPAC


NEOPOST FRANCE Une Société anonyme - 105 rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France - SIREN 378778542


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Système d'assistance électronique pour le tri du courrier à l'arrivée, incorporant du matériel de traitement de données, des logiciels informatiques à reconnaissance vocale, et des appareils électroniques de signalisation, (l'ensemble permettant de reconnaître le son d'un nom et d'un service, pour faciliter le tri du courrier, par l'allumage d'un signal lumineux dans le casier concerné).