Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AutoStamp
NEOPOST FRANCE Une société anonyme

Numéro de dépôt :
3185096
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
AutoStamp de NEOPOST FRANCE  Une

Présentation de la marque AutoStamp

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AutoStamp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOPOST FRANCE Une domicilié(e) 5 Boulevard des Bouvets,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 778 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque AutoStamp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoStamp est expirée depuis le 24 septembre 2012.

NEOPOST FRANCE Une a également déposé les autres marques suivantes : TRI@IDE , JAW , SOFTSORTER , NEOPAJE , MAGICADRESSE , POST ADREX , PRINT ADREX , NEOFREE , DIRECT ADRESSES , SYPAC


NEOPOST FRANCE Une société anonyme - 5 Boulevard des Bouvets,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 378778542


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils électroniques et logiciels enregistrés pour le calcul et le contrôle de l'affranchissement de lettres et de colis, imprimantes électroniques pour usage avec lesdits appareils. Machines pour l'affranchissement du courrier et pour imprimer l'affranchissement sur le courrier.