Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neophilia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Zamana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neophilia domicilié(e) Mansarde Catalogne - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 118 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Neophilia, M. Nicolas Domergue domicilié(e) Cité Mansarde Catalogne - 97231 - LE ROBERT - France.
La marque Zamana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zamana arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.
Neophilia, SARL - Mansarde Catalogne - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 532118536
Neophilia, M. Nicolas Domergue - Cité Mansarde Catalogne - 97231 - LE ROBERT - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
D'après la classification de Nice NCL10-2016 G&S ; 4 ; énergie électrique ; biocombustibles ;
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
Générateurs d'électricité ; pompes [machines] ; pompes pour installations de chauffage ; éoliennes ;
Bacs d'accumulateurs ; caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes [électricité] ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de surveillance ; redresseurs de courant ; tableaux de commande [électricité] ; chargeurs de piles et batteries ; piles électriques ; batteries électriques ; accumulateurs électriques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; cellules photovoltaïques ; logiciels [programmes enregistrés] ; variateurs [régulateurs] de lumière ; régulateurs [variateurs] de lumière ; régulateurs contre les surtensions ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
Accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; installations de conditionnement d'air ; installations de climatisation ; chauffe-eau ; récupérateurs de chaleur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; installations de conduites d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; appareils de ventilation [climatisation] ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; lampadaires ; pompes à chaleur ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ;
Matières isolantes ; isolants ;
éléments de construction en béton ; constructions non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; enduits [matériaux de construction] ; tuiles non métalliques pour toitures ; toitures non métalliques ; aquariums [constructions] ; piscines [constructions] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques ;
Construction* ; supervision [direction] de travaux de construction ; nettoyage de vitres ; services d'isolation [construction] ; installation, entretien et réparation de machines ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; recharge de batteries de véhicule ; Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées ; Réalisation et entretien de plantations ornementales destinées à l'assainissement à savoir service d'un terrassier (travaux de construction) ; Travaux de terrassements divers ;
Traitement de l'eau ; rafraîchissement de l'air ; production d'énergie ;
établissement de plans pour la construction ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; audits en matière d'énergie ; Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs spécialisés en assainissement et phytoépuration, dans le domaine de l'assainissement ; .
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