Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Neolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLUTION domicilié(e) 10 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 429 163 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque Neolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Neolution arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.
NEOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : moduloflex , digipack
NEOLUTION, Société par actions simplifiée - 10 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France - SIREN 483429163
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511042 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01
Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°641850 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 15 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°641849 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-15
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573984 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Elévateurs ; machines à trier pour l'industrie ; machines d'emballage ; convoyeurs (machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; empileur – dépileur de palettes (machines). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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