Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA
NEOLIA SA D'HLM

Numéro de dépôt :
3529796
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA de NEOLIA D\'HLM

Présentation de la marque LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) NEOLIA D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOLIA D'HLM domicilié(e) 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 918 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOLIA domicilié(e) 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA est expirée depuis le 8 octobre 2017.

NEOLIA D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS D'ICI COLLECTION CONTEMPORAINE DE NEOLIA , les Citadines maisons en accession de Néolia , les Résidences appartements en accession de Néolia


NEOLIA SA D'HLM - 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France - SIREN 305918732


NEOLIA - 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.