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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Néolait
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UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE
Néolait sas

Numéro de dépôt :
3159845
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
16/04/2012
UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE de Néolait

Présentation de la marque UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Néolait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Néolait domicilié(e) BP 1,22120 YFFINIAC - 22120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Néolait Sas domicilié(e) BP 1,22120 YFFINIAC - 22120 - France.

La marque UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UAB UTILISABLE EN AGRICLTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 16 avril 2012.

Néolait a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


Néolait sas - BP 1,22120 YFFINIAC - 22120 - France


Néolait Sas - BP 1,22120 YFFINIAC - 22120 - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374878 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Travaux d'ingénieurs, recherches et conception dans les domaines scientifique et technologique, services d'analyses et de recherches industrielles, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.