Déposée le 25 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TERAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TERAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520105 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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