Marque renouvelée - Marque en vigueur

STERIBAC
NEOLAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1289608
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque STERIBAC

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque STERIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STERIBAC arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par actions simplifiée - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266041 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2040090 - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565136 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, désinfectants. Produits alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.