NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1627920
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2030
Présentation de la marque POLYCALCIUM
Déposée le 16 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYCALCIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins,
22950 Trégueux - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL,
Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann,
75009 Paris - France.
La marque POLYCALCIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Moulins,
22950 Trégueux - France - SIREN 496680299
GILBEY LEGAL,
Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann,
75009 Paris - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2000 n°2184732 - Publication au BOPI 2000-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443531 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2020 n°2760409 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtre, matériel pour pansements, désinfectants. Produits alimentaires pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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