Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOSPHICO
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1248131
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
27/08/2022

Présentation de la marque PHOSPHICO

Déposée le 27 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « PHOSPHICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHOSPHICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOSPHICO arrivera à expiration en date du 27 août 2022.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , NEORANTEL , PREPAVEL


NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223850 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation n°2008434 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155185 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 19 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150530 - Publication au BOPI 1992-10-19

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494399 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques. Emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants - Produits alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.