Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTOLYSA
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1620897
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2020

Présentation de la marque PASTOLYSA

Déposée le 10 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOLYSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASTOLYSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTOLYSA est expirée depuis le 10 octobre 2020.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182864 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443527 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Substances et préparations pharmaceutiques à usage vétérinaire, aliments pour animaux et additifs pour aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.