Déposée le 14 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEOSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque NEOSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par actions simplifiée - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266036 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation n°2040098 - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565147 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, désinfectants. Produits alimentaires pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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