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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
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MINOTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINOTOR
NEOLAIT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1355182
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016

Présentation de la marque MINOTOR

Déposée le 16 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOTOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins,22950 TREGUEUX (dossier no 2306665) - 22950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306665) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINOTOR est expirée depuis le 16 mai 2016.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT Société par actions simplifiée - rue des Moulins,22950 TREGUEUX (dossier no 2306665) - 22950 - France - SIREN 496680299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306665) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306665 - Publication au BOPI 2006-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2068220 - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Aliments pour animaux et compléments alimentaires pour animaux.