NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1693764
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
Présentation de la marque HYOMERIL
Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYOMERIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque HYOMERIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2147015 - Publication au BOPI 2009-03-19
Renouvellement sans limitation n°2147015 - Publication au BOPI 1999-30
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401842 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715366 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16
Substances et préparations vétérinaires, vitamines et produits minéraux pour animaux. Aliments pour animaux et additifs pour aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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