FERO-PHOSPHAT
Présentation de la marque FERO-PHOSPHAT
Déposée le 21 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERO-PHOSPHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERO-PHOSPHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERO-PHOSPHAT est expirée depuis le 21 novembre 2024.
NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266026 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation n°2040084 - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565146 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13