Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERO-PHOSPHAT
NEOLAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1316380
Date de dépôt :
21/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2024

Présentation de la marque FERO-PHOSPHAT

Déposée le 21 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERO-PHOSPHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque FERO-PHOSPHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERO-PHOSPHAT est expirée depuis le 21 novembre 2024.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par actions simplifiée - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266026 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2040084 - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565146 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Produits alimentaires pour les animaux.