Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTOZAN
NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1242285
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
06/05/2023

Présentation de la marque DISTOZAN

Déposée le 6 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « DISTOZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DISTOZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISTOZAN est expirée depuis le 6 mai 2023.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par Actions Simplifiée - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2236530 - Publication au BOPI 2003-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2018240 - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520103 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques.Emplâtres, matériel pour pansement; désinfectants, produits alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.