NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1354750
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2026
Présentation de la marque CODIBLOC
Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque CODIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307192 - Publication au BOPI 2006-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation n°2068219 - Publication au BOPI 1996-24
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°466292 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 9 janvier 2012 - Gage radié n°566806 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2618046 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11
Produits vétérinaires. Aliments pour animaux et compléments alimentaires pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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