NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3512321
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2027
Présentation de la marque OUEST POST FORMING
Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUEST POST FORMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES domicilié(e) RUE DE LA GATINE, ZAC DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OUEST POST FORMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512321.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - RUE DE LA GATINE, ZAC DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de dénomination n°591379 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613768 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640296 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13
Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres.
Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilette, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairage de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.
Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.
Services d'ingénieurs ; services d'architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services d'architectes d'intérieur ; services de plans en matière d'aménagement d'intérieur (architecture) ; conseils en matière d'aménagement de cuisine et de salles de bains (architecture d'intérieur) ; établissement de plans pour la construction et planification de projets techniques se rapportant à des meubles de cuisine et de salles de bains ; décoration intérieure ; préparation de concours et projets ou rapports pour des appels d'offres en matière d'aménagement de cuisines et de salles de bains (architecture d'intérieur) ; services de conseillers techniques professionnels (sans rapport avec la direction d'affaires).
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