NEOVA CUISINES & BAINS NEOFORM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Présentation de la marque NEOVA CUISINES & BAINS
Déposée le 13 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOVA CUISINES & BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES domicilié(e) Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NEOVA CUISINES & BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOVA CUISINES & BAINS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.
NEOFORM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ABC CUISINES , NEOFORM INDUSTRIES , CUISI NORD , K Solutions CUISINES & BAINS , ABC , KALIS Solutions CUISINES & BAINS , AQUAMEUBLE , m'Kit , M'KIT , OUEST POST FORMING
NEOFORM INDUSTRIES, société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682297 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25
Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains, crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; rubans de paille ; rideaux de perles pour la décoration ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.
Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Gestion de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Etablissement de devis. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.