Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOFORM INDUSTRIES
NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307987
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2026
NEOFORM INDUSTRIES de NEOFORM INDUSTRIES

Présentation de la marque NEOFORM INDUSTRIES

Déposée le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEOFORM INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOFORM INDUSTRIES domicilié(e) Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque NEOFORM INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOFORM INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

NEOFORM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ABC CUISINES , CUISI NORD , K Solutions CUISINES & BAINS , ABC , KALIS Solutions CUISINES & BAINS , AQUAMEUBLE , m'Kit , M'KIT , OUEST POST FORMING , NEOVA CUISINES & BAINS


NEOFORM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY - 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.

Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : meubles ; meubles sanitaires ; meubles destinés à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; meubles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de travail de salle de bains (mobiliers) ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; tréteaux (mobiliers) ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches ; placards ; montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, pieds de meubles, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tabourets, vitrines (meubles) ; services de vente en gros et au détail de l'ensemble des produits précités par l'intermédiaire de systèmes permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter les produits précités par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.