NéoForm Industries, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3278240
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2024
Présentation de la marque AQUAMEUBLE
Déposée le 8 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries domicilié(e) Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque AQUAMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NéoForm Industries, Société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 3 août 2004 - retrait partiel n°396919 - Publication au BOPI 2004-08-03
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2013 n°2545938 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bidets ; bouilloires électriques ; cabines de douche ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; congélateurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson ; cuvettes de toilettes (W.-C.) ; éviers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; grille-pain ; hottes aspirantes de cuisine ; lavabos ; percolateurs à café électriques ; plaques chauffantes ; radiateurs (chauffage) ; réfrigérateurs ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; séchoirs (appareils). Meubles ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; étagères ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; rayonnages ; sièges ; sofas ; tabourets ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; finitions en matières plastiques pour meubles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; plans de travail ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux et des brosses à dents) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à biscuits, boîtes à pain ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouilloires non électriques ; bouteilles ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; carafes ; casseroles ; chiffons de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; faïence ; pots à fleurs ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; planches à repasser ; porcelaines ; poubelles ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; verres à boire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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