Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC
NéoForm Industries, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4045495
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2023
ABC de NéoForm Industries

Présentation de la marque ABC

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ABC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries domicilié(e) Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ABC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC est expirée depuis le 7 novembre 2023.

NéoForm Industries a également déposé les autres marques suivantes : ABC CUISINES , NEOFORM INDUSTRIES , CUISI NORD , K Solutions CUISINES & BAINS , KALIS Solutions CUISINES & BAINS , AQUAMEUBLE , m'Kit , M'KIT , OUEST POST FORMING , NEOVA CUISINES & BAINS


NéoForm Industries, Société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY, Madame Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bidets ; bouilloires électriques ; cabines de douche ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; installations de climatisation ; installations de conduite d'eau ; congélateurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson ; cuvettes de toilettes (W.-C.) ; éviers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; grille-pain ; hottes aspirantes de cuisine ; lavabos ; percolateurs à café électriques ; plaques chauffantes ; radiateurs (chauffage) ; réfrigérateurs ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; séchoirs (appareils).

Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à l'agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de salle de bains ; crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de meubles et de fenêtres non métalliques ; meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des vasques et des éviers, tables et plans de toilette (pour lavabos et vasques) ; revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières (meubles), bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres (encadrement) ; garnitures de lit (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; meubles métalliques ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; sièges ; sofas ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; tableaux accroche-clefs ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; échelle en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; fermetures de bouteilles et de récipients (non métalliques) ; garde-manger non métalliques ; porte-livres ; loquets non métalliques ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; vis non métalliques ; poignées de portes non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à biscuits, boîtes à pain ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouilloires non électriques ; bouteilles ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; carafes ; casseroles ; chiffons de nettoyage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; faïence ; pots à fleurs ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; planches à repasser ; porcelaines ; poubelles ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; verres à boire.

Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; édition et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail de meubles et accessoires d'agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles), par l'intermédiaire de systèmes de communications, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, les réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d'agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de rangement, compartiments de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de meubles, poignées d'appui en métal ou en porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines (meubles) ; services de gestion de fichiers d'adresses ; services d'exposition de marchandises ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; services d'organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Services d'équipement, de montage et d'installation de meubles de cuisine et de salles de bains.