Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIPIOMIN' 6/10 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEODIS, société par actions simplifiée - 83, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 438183170
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153744 - Publication au BOPI 1999-09-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179007 - Publication au BOPI 1994-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179008 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 5 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448178 - Publication au BOPI 2007-02-05
Inscription le 20 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465938 - Publication au BOPI 2007-12-20
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2412030 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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